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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




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EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
L'harmonisation des taux de TVA aura des effets limités sur la consommation.1989
Les transporteurs néerlandais ne veulent pas de l'harmonisation fiscale.1988
Les sources statistiques sur les entreprises. Actualisation du E 44 (E 117).INSEE
1988
Le marché unique européen. Ses règles, son fonctionnement.MATTERA (A)1988
Fiscalité et marché unique européen.COMMISSION DE REFLEXION ECONOMIQUE POUR LA PREPARATION DE L'ECHEANCE DE 1992
BOITEUX (M)		1988
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)		1988
Rapport pour une Europe sociale.AUBRY (M)1988
"Demain l'intérieur ce sera l'Europe" : la situation des transports vue par le Conseil national des transports.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
SALMON LEGAGNEUR (G)		1987
SH. Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1987




 








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