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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Recherche : le hit-parade des lois routières américaines.2001
Adoption d'une proposition de loi limitant les vols de nuit.2001
Europe. L'étau se resserre autour des vols de nuit.2001
Conjoncture : un cadre réglementaire rigide. Pour intégrer le processus de mondialisation, les compagnies et les administrations de l'aviation civile sont contraintes de définir des règles communes.2001
1995-2001 : ce qui a marqué le transport public. Durant ces six dernières années, celles du mandat municipal qui vient de s'achever, le transport public a connu des évolutions dans bien des domaines. Parmi les grandes tendances de cette évolution, cinq nous ont semblé sortir du lot. 1 - Le transport en site propre, tramway en tête, avec ses 162 kilomètres inaugurés, a passé la vitesse supérieure. 2 - loi sur l'air, loi sur l'intercommunalité, loi solidarité et renouvellement urbain, les transports publics sont à la croisée de tous les problèmes de société. 3 - Face à l'explosion urbaine et à l'étalement des villes devenues des agglomérations, les frontières du transport public ont développé un savoir-faire qu'ils mettent au service de leurs clients. 5 - Principe de subsidiarité oblige, l'Europe ne s'était jusqu' à présent que fort peu préoccupée des transports publics locaux. Mais le réseau des citoyens publié en 1996, a été le point de départ d'un intérêt marqué des instances européennes pour ce sujet. Et le règlement européen, actuellement en discussion, une confirmation.2001
Recherche sur la régulation et les interactions économiques et sociales.BESSAY (G)2001
Animaux vivants : les restrictions réaménagées.2001
Matières dangereuses : réforme de la réglementation.2001
Transports de marchandises : entreprises oeuvrant en commun. Dérogation à l'inscription au registre des transporteurs.2001
Chrono-électronique : 2003, l'odyssée du temps compté.2001




 








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