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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La taxe kilométrique, un jour, peut-être.2004
Rapport annuel 2004.ARMATEURS DE FRANCE
2004
OLes transports en Allemagne - Février 2004 - 2 volumes.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2004
La monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique : des évaluations scientifiques aux décisions politiques.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
NICOLAS (JP); DUPREZ (F); DURAND (S)		2004
Politiques spatiales et transports : le rôle des incitations réglementaires et fiscales. Rapport de la 124ème table ronde d'économie des transports à Paris, les 7 et 8 novembre 2002.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BANISTER (D); DITTRICH-WESBUER (A); HANDY (S)		2004
ORapport annuel 2004.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; COMMISSION INTERMINISTERIELLE VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2004
Comment réformer les taxes et les redevances dans les transports ? Le point de vue de la CEMT.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
RATHERY (A); PERKINS (S)		2004
Transports routiers. Que fait l'Europe ?COMMISSION EUROPEENNE
2004
Le transport maritime, un avenir pour l'Europe.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
2004
OLa taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports.ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004




 








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