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Sujet : "CONTROLE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le système de régulation du transport routier de marchandises en Grande-Bretagne.	SES LEBRUN (H); SALINI (P); GIRAULT (M)	1996
		Conditions d'exercice des missions de contrôle des transports routiers. Vers une codification des textes relatifs aux transports routiers. Rapport du sous groupe de travail présenté par Gérard Franc. (affaire 96-50)	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES DEBEUSSCHER (P); FRANC (G)	1996
		De la coopération décentralisée. Les avancées de la coopération décentralisée française et du dispositif institutionnel qui en favorise un développement équilibré (1991-1996).	MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Secrétariat Général PERROT (H)	1996
		Avantages concurrentiels dont bénéficient certains armateurs du fait de l'inobservation des règles et des normes internationales en vigueur.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1996
		Droit des transports terrestres, aériens et maritimes, internes et internationaux.	ALTER (M)	1996
		Le réseau scientifique et technique. Aménagement du territoire, Equipement et transport, Logement.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES	1996
		Transportation and traffic theory. Proceedings of the 13th international symposium on transportation and traffic theory. (Lyon 24 - 26 juillet 1996)	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT	1996
		Modération des vitesses.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1996
		Entretien avec AM. Idrac, libéralisation et discipline.	IDRAC (AM)	1995
		Le transport routier sous le regard de la loi pénale.	FOURNIER (B)	1995

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