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Sujet : "DROIT"

 
 




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OLa normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)		2010
Mémo social. Travail - Travail et emploi - Sécurité sociale - Retraite. Edition 2010.LIAISONS SOCIALES
2010
Droit de la mer.PANCRACIO (JP)2010
La convention internationale sur la biodiversité. Enjeux de la mise en oeuvre.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES
NEGRE (C)		2010
Atlas géopolitique des espaces maritimes. Frontières, énergie, transports, piraterie, pêche et environnement - Première cartographie exhaustive du plateau continental.ORTOLLAND (D); PIRAT (JP)2010
Les entreprises transnationales et leur responsabilité sociétale. Fiches pédagogiques.ASSOCIATION SHERPA
CAILLET (MC); NGOM (G)		2010
Code des marchés publics annoté 2010 (à jour au 1er mars 2010).BLOCH (BM)2010
OL'eau et son droit. Rapport public 2010.CONSEIL D'ETAT
2010
Le monde du logement 2010.INNOVAPRESSE
2010
OL'adaptation du littoral aux changements climatiques dans le droit français. Quelle intégration des changements climatiques dans la gestion intégrée des zones côtières ?UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Centre de droit et d'économie de la mer; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
QUEFFELEC (B)		2010




 








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