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Sujet : "DROIT COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le principe de subsidiarité.1992
L'abolition des frontières fiscales au 1er janvier 1993. (Les notes bleues).1992
La voiture propre. L'industrie française a misé sur le véhicule électrique, dont l'avenir est incertain.BRUNEL (P)1992
Europe les étapes qui restent à franchir.1992
Les politiques du logement dans l'Europe de demain.UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM
GHEKIERE (L)		1992
BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)		1992
Droit aérien européen. Les nouvelles règles du jeu. (avec les principaux textes de la réglementation communautaire).PAVEAU (J)1992
Logement et directives européennes. - Cadre juridique et institutionnel. - La réalité de l'intégration : le droit communautaire dérivé. - Directives européennes et logement. - Annexes : textes officiels des JOCE.UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM; FEDERATION NATIONALE DES OPHLM
GHEKIERE (L)		1992
Le marché intérieur européen : mémento.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation; CETE Groupe de travail Stratégie Europe; LABORATOIRE REGIONAL DES PONTS ET CHAUSSEES DE STRASBOURG
GERNEZ (JM)		1991
Vers une approche cohérente en ce qui concerne les dimensions des véhicules utilitaires.COMMISSION EUROPEENNE
1990




 








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