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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Environnement et choix politiques.DRON (D)1995
Code pratique des déchets - Textes officiels - Commentaires - Jurisprudence Mise à jour au 15 juillet 1994GARCIN (JL); GIROD (P)1994
Droit et administration de l'environnement.ROMI (R)1994
Projets communautaires relatifs à la prévention et à la réparation des dommages à l'environnement. Rapport d'information. Protection de l'environnement. Quelle approche européenne ?ASSEMBLEE NATIONALE
VAN HAECKE (Y)		1994
Programmes des recherches en cours 92-93. La recherche en environnement. Les recherches en cours et l'ensemble des programmes de 1992 et 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
DUCOTTERD (Xavier); CINTRA (Daniel)		1994
Les instruments des politiques d'environnement.1993
OL'argument écologique et l'aménagement. Actes de la rencontre de la prospective DRAST, 3-4 février 1993, Arche de la Défense.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
LEBRETON (Philippe); POINT (Patrick); DROUET (Dominique)		1993
La nature en politique ou l'enjeu philosophique de l'écologie.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE; ASSOCIATION DESCARTES
BERQUE (A); BOURG (D); DOUGLAS (M)		1993
Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement.Communication de la Commission au onseil et au Parlement européen et au Comité économique et social.COMMISSION EUROPEENNE
1993
La prévention des risques naturels. Echec ou réussite des plans d'exposition aux risques ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
BERNARD (Isabelle); DANNA (Pierre-Paul); HERMANN (Jeanine)		1993




 








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