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Sujet : "FISCALITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La contribution climat énergie : un "double dividende" écologique et économique.	AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE	2009
		La fiscalité sur le carburant, (TIPP). Comment ça marche ?		2009
		Travaux parlementaires. L'écotaxe à grands pas.		2009
		Making the polluters pay, in theory and practice.	SINCLAIR (M)	2009
		Fiscalité et nouveau système d'immatriculation : un récapitulatif des taxes et redevances applicables au véhicule. Un coût de 6,50 euros par véhicule !		2009
		Carbon subsidies, taxes and optimal forest management.	GUTHRIE (G); KUMARESWARAN (D)	2009
		Taxing commercial motor fuel in the European Union : the case for an apportionment-based, destination-principle system.	MAC LURE (CE)	2009
		Crise du transport routier en Europe. A chacun sa bête noire. Allemagne : la Maut crée la discorde. Italie : 10 % des entreprises sont menacées. Espagne : le grand vertige. Belgique : les flux en recul de 45 %		2009
		Piraterie : les propositions de Christian Ménard. Les armateurs français ne veulent pas des "vendeurs de sûreté" !		2009
		La régulation des émissions diffuses : taxe carbone ou quotas de CO2 échangeables.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE	2009

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