Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité routière. La Commission fait l'unanimité contre elle.1996
Routier : eurovignette, prise de position du Clecat.COMITE DE LIAISON EUROPEEN DES COMMISSIONNAIRES ET AUXILIAIRES DE TRANSPORTS DU MARCHE COMMUN
1996
Route. Eurovignette/péages : en proposant de les relever de façon drastique, Neil Kinnock provoque un tollé. Excepté chez les opérateurs fluviaux.KINNOCK (N)1996
Pan European Survey on combined transport. Etude de l'environnement politique et technique du transport routier et du transport combiné en Europe. Résumé (en français) des principaux résultats. - janvier 1996 (avec le soutien du programe PACT de la Commission Européenne).UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE
1996
Transports : à problèmes nouveaux, solutions nouvelles. Rapports introductifs et synthèse des discussions. XIII ème symposium CEMT, Luxembourg, mai 1995. BUTTON (K). - Le transport au 21 ème siècle. ANDERSSON (A). - Transport et dynamique économique. SCHONKNECHT (R). - L'adaptation de l'offre de transport. CHATELUS (G), POINCELET (M), REYNAUD (C). - Pays d'Europe centrale et orientale. LARSSON (S). - Le point de vue des employeurs. JASPERS (A), HERK (EJM van). - La perspective des employés. LOPEZ PITA (M). - L'approche des usagers. STANCIU (M), PAVELESCU (IE), HUTULEAC (C). - Pays d'Europe centrale et orientale. VOIGT (U). - Le développement des flux. JUAN (JC), BESSAT (J). - L'accès aux marchés de transport et les effets transfrontaliers. NASH (C). - L'intégration des réseaux. TROJANOWSKA (K). - Pays d'Europe centrale et orientale. LIAN (J). - L'impact des grandes infrastructures. JACOBS (E). - L'aménagement du territoire. BLOM (JA). - Le transport local. SCHARLE (P). - Pays d'Europe centrale et orientale. GURTLICH (G). - Les charges d'investissement et d'exploitation. PONTI (M). - L'organisation des marchés de transport. JEANRENAUD (C). - La taxation des transports. NAVRATIL (J). - Pays d'Europe centrale et orientale.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BUTTON (K); ANDERSSON (A); SCHONKNECHT (R)		1996
OEvolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.OEST
LEBRUN (F)		1996
Car rating in Europe. Report from the seminar "Environmental and safety rating of cars" held in Brussels 1 and 2 february 1996 (T E 96/5).FEDERATION EUROPEENNE POUR LE TRANSPORT ET L'ENVIRONNEMENT
1996
Nouvelle étude de l'imputation des coûts d'infrastructure de transport (Affaire 91-105). A - Rapport.- 23 p., 13 annexes B - Annexes.- pag. mult., tabl., graph. C 1 - Mise à jour du rapport n°91-105 relatif à la nouvelle étude de l'imputation des coûts d'infrastructure de transport routier (rapport Brossier) en fonction des éléments du rapport Boiteux sur les méthodes d'évaluation des projets d'infrastructure.- 1996.- 30 p., tabl., graph. C 2 - Annexes (16) - tabl., graph., bibliogr.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); AYOUN (P); LEUXE (A)		1996
Quelques faits et chiffres en réponse aux arguments du Livre vert de la Communauté européenne "Vers un tarif équitable et efficace dans les transports". Traduction en français du CCFA.ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS EUROPEENS D'AUTOMOBILES
1996
Les transports routiers en Allemagne. 1994. Tome 1. - 101p. Tome 2. Annexes. VASSY (A), DESCHAMP (C). - Les transports routiers en Allemagne. - oct. 1996. - 95 p., ann., tabl., graph.CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR; RFA PEE; MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures
VASSY (A); DESCHAMP (C)		1996




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |