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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




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Avenir du transport aérien français dans le contexte de la réalisation du grand marché intérieur de 1992 - Implications qui en découleront pour les entreprises françaises. Rapport du Groupe transport aérien 1992.MALHER (G); DALLO (M)1987
OLa fiscalité du transport routier de marchandises dans les Etats membres de la Communauté européenne.OEST
CARVOUNIS (P)		1987
Transports routiers. La nouvelle réglementation sociale européenne : simplifiée et plus souple.FOUCADE (A)1986
Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : Etude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers.COMMISSION EUROPEENNE
1986
L'harmonisation fiscale dans la Communauté. Etat du rapprochement des législations. Edition 1986.CEE Direction de la fiscalité
1986
Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. A - 2 vol. 1987 B - Notes explicatives. 4 vol. 1986 C - Index alphabétique du système harmonisé et de ses notes explicatives. 2 vol. 1987CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE
1986
La contribution du transport routier international de marchandises à l'expansion du commerce extérieur en Europe et dans les pays avoisinants. A. Vol.1. UNIVERSITE Anvers. - BLAUWENS (G). - Rapport sur la partie quantitative - 120 p. B. Vol.2. UNIVERSITE Munster. - SEIDENFUS (H), UNIVERSITE Paris. - WICKHAM (S). - Rapport sur la partie qualitative - 136 p. C. Vol.3. Annexes - 160 p. D. Vol.4. UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS. - Synthèse - 40 p.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS; CETE
BLAUWENS (G); SEIDENFUS (HS); WICKHAM (S)		1984
Imputation des coûts d'infrastructure : quelques aspects spécifiques. A - Projet de résolution 1983. 4 p. B - Annexes 1983. 4 p. C - Introduction générale. Oct. 1983. 41 p. D - Etude des possibilités d'adaptation par les pays membres de règles et principes communs pour l'imputation des coûts d'infrastructures. Avril 1981, 43 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1983
La politique commune des transports de la CEE : bilan 1980. 1981.BELGIQUE Centre d'études pour l'expansion Anvers
1982
Notices explicatives et formulaires des Etats membres relatifs aux demandes de remboursement de la TVA par un assujetti établi dans un autre Etat membre. Application de la 8ème directive 79-1072 du 6-12-1979 en matière d'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le Chiffre d'Affaires.COMMISSION EUROPEENNE
1981




 








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