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Sujet : "LOI"

 
 




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La planification des transports au niveau régional. Une lecture des évolutions de ces 25 dernières années.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; UNIVERSITE Cergy-Pontoise; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
ZEMBRI (P)		2004
Décentralisation et renouvellement urbain.SES; OBSERVATOIRE NATIONAL DES MARCHES DE L'IMMOBILIER
2004
Une nouvelle architecture du budget de l'Etat pour une plus grande efficacité de l'action publique. Proposition de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M); BRARD (JP); MIGAUD (D)		2004
Etude historique sur les valeurs propres au Ministère de l'Equipement - n° 2004-0105-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BILLON (A)		2004
Projet de loi de finances pour 2005 : - Transports - Préfiguration de la loi organique relative aux lois de finances - Mission ministérielle.- 137 p., tabl., graph. - Politique des territoires - Mission interministérielle.- 78 p. - Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer' - Services communs et urbanismeMINISTERE DE L'ECONOMIE
2004
OLa régionalisation ferroviaire - 1994-2004 - Mars 2004 - 2 volumesCENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2004
OProspective et planification territoriales : état des lieux et propositions.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
LOINGER (Guy); SPOHR (Claude)		2004
La loi libertés et responsabilités locales de A à Z.LANDOT (E)2004
OIndicateurs pour la recherche finalisée. Manuel. Septembre 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
MAJOU (Anne-Marie); BAIN (Pascal)		2004
Le sursaut. Vers une nouvelle croissance pour la France.CAMDESSUS (M)2004




 








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