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Sujet : "COMMUNE"

 
 




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OLes opérateurs privés et publics de services urbains en France. Chiffres clés de 1993 à 2006, eau, déchets, énergie, transports, parcs de stationnement dans les communes urbaines. Plus de parution depuis cette date.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2008
OEfficacité des instruments économiques dans le cadre de la pollution d'origine agricole de l'eau. (Efficiency of economic instruments and the pollution of water by agricultural activities). 28 février 2008.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Nancy II; UNIVERSITE STRASBOURG BETA
SPAETER LOEHRER (Sandrine); BAZART (Cécile); COCHARD (François)		2008
OLignes directrices pour une approche intégrée de la politique maritime : vers de meilleures pratiques en matière de gouvernance maritime intégrée et de consultation des parties prenantes. COM (2008) 395 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OSécurité énergétique et Union européenne. Propositions pour la présidence française.MANDIL (C)2008
Atlas de la coopération transfrontalière. Dynamiques transfrontalières et projets de territoires.MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE; DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
2008
Transports et mobilité durable - Quelles solutions pour demain ? Actes du colloque, Paris, avril 2008.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
2008
IEA Energy policies review. The European Union - 2008.AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE
2008
Lignes directrices concernant les aides d'Etat à la protection de l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Chronique d'une conférence de citoyens. L'avenir des espaces ruraux européens en question.GUIHENEUF (PY)2008
OAgrocarburants et environnement.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
DELALANDE (Daniel); FULTON (Lew); GIRARD (Philippe)		2008




 








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