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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Regards croisés sur le phénomène de la responsabilité sociale de l'entreprise.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES
BAUDRY (B); DEUMIER (P); DIDRY (C)		2010
ORapport sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux. COM (2010) 581 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
OLa directive "Responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BAS (A); GAUBERT (H)		2010
Mondialisation, transport et environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2010
Le droit européen des transports ferroviaires.DOMERGUE (P)2010
OLes effets sur l'environnement de mesures de la PAC. Synthèse des évaluations conduites dans le contrat cadre n° 30- CE-0067379/00-89. Rapport final.COMMISSION EUROPEENNE; ALLIANCE ENVIRONNEMENT
2010
Inégalités écologiques, territoires littoraux et développement durable. Programme de recherche "politiques territoriales et développement durable".MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; LABORATOIRE TERRITOIRES VILLES ENVIRONNEMENT SOCIETE
DEBOUDT (Philippe); BELLAN (Gérard); BELLAN SANTINI (Denise)		2010
Grenelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif.DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; ENVIRONNEMENT MAGAZINE
2010
OL'eau et son droit. Rapport public 2010.CONSEIL D'ETAT
2010
Droit pour non-juristes Internet. 50 fiches pour créer et exploiter un site Internet.DIMEGLIO (A)2010




 








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