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Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
OLivre vert sur les applications de navigation par satellite.COMMISSION EUROPEENNE
2007
2007-2013. Programme de développement rural hexagonal. Fonds européen agricole pour le développement rural.MINISTERE DE L'AGRICULTURE
2007
OAides publiques aux aéroports en régions : ébauche de bilans coûts-bénéfices.ROUCHAUD (D)2007
Six régions à l'épreuve des politiques de transport. Décentralisation, régionalisation ferroviaire et différenciation territoriale.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
OLLIVIER TRIGALO (Marianne)		2007
Les travaux publics en 2006. Recueil statistique. (T.P. Informations n° 65).- 44 p. Travaux publics 2006/2007. Equiper la France.- 37 p.FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS
2007
Prudence et résultats mitigés en Chine.SAINT YVES (M)2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
La Basse-Normandie a des ambitions.2006
Conseil économique institutionnel : trois pays, trois modèles.WIEGARD (W)2006




 








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