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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa régulation des émissions diffuses : taxe carbone ou quotas de CO2 échangeables.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
Market-based policy options to control U.S. greenhouse gas emissions.METCALF (GE)2009
OPolitiques climatiques : effets distributifs et recyclage des revenus.SCHAFF (C)2009
The impact of fiscal and other measures on new passenger car sales and CO2 emissions intensity : evidence from Europe.CONVERY (F); FERREIRA (S); RYAN (L)2009
Le scénario idéal. La réunion post-Kyoto qui se tiendra à Copenhague en décembre fera-t-elle accepter l'idée de taxer les émissions de CO2 ?2009
Evaluation du paquet énergie-climat à l'aide du modèle GEMINI-E3.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BERNARD (A); MOULINIER (JM); VIELLE (M)		2009
Collectivités locales : quelle réforme ?2009
Taxe poids lourds : l'incontournable se précise.2009
Comment financer le transport public ? Et si les villes ne pouvaient plus payer ? Captation de la plus-value foncière et immobilière : une nouvelle source de financement du transport collectif ? Les enjeux du financement des systèmes de transport : les scénarios du futur.FAIVRE D'ARCIER (B); RAYNARD (C); WAELBROECK ROCHA (E)2009
ORéforme de la fiscalité environnementaleMINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2009




 








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