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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLe principe de précaution.ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LA SCIENCE, L'EDUCATION ET LA CULTURE; COMMISSION MONDIALE D'ETHIQUE DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET DES TECHNOLOGIES
2005
Le principe de précaution. Débats et enjeux.BOUTELET (M); LARCENEUX (A)2005
The catch : perspectives in benefit sharing.BURROWS (B); EL TAYEB (O); FREIN (M)2005
Ville et environnement.BOQUET (Y); CHALINE (C); DESHAIES (M)2005
OPlan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas de gaz à effet de serre. Retour d'expérience : références, points à améliorer, recommandations en vue de la préparation de la seconde phase d'allocation.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)		2005
La charte constitutionnelle de l'environnement en vigueur.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2005
Rapport général sur l'activité de l'Union européenne 2004.COMMISSION EUROPEENNE
2005
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
L'Europe des transports : actes du colloque d'Agen - Université Montesquieu - Bordeaux IV (7 et 8 octobre 2004).GRARD (L)2005
Planification urbaine et gestion du cadre de vie ; pour une territorialisation de l'action par la concertation : le cas du bruit des avions et de sa gestion préventive (Plan d'Exposition au Bruit).UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris; CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES
LEVY (L)		2005




 








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