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Sujet : POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Prémices d'une décentralisation de l'énergie ?		2013
		Quelle voie vers un nouvel ordre énergétique ?	CLO (P)	2013
		Nantes élue Capitale verte de l'Europe.		2013
		Synthèse juridique. Santé et environnement (mars 2012 - mars 2013).		2013
		Protection de l'eau et agriculture : une négociation au long cours.	HELLEC (F); BARATAUD (F); MARTIN (L)	2013
		En Europe aussi, la priorité est aux transports publics : des mesures pour assurer un développement socio-économique équilibré tout en préservant l'environnement.		2013
		Pour une gestion durable de l'eau en France. Volet 1 : quelle rationalisation des dépenses pour les acteurs de la politique de l'eau ? Volet 2 : comment améliorer la soutenabilité de la tarification de l'eau pour les ménages ? Volet 3 : les risques stratégiques de la gestion quantitative de l'eau en France et les perspectives d'adaptation à l'horizon 2030.		2013
		Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement au sens de l'article 7 de la Charte de l'environnement.		2013
		Les balbutiements de l'Agence française de la biodiversité.		2013
		Plan climat-énergie territoriale. Des outils et des exemples.		2013

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