Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evaluations environnementales et prise en compte de l'environnement dans les politiques, plans et programmes publics : état initial de la situation française. Essai de typologie et de réflexion prospective. Rapport final. Novembre 1991.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; ASCA
SANSON (C); LAGARDE (C)		1991
Environnement : prévoir l'incertain. Un contexte d'incertitude. Qui décide et sur quoi ? Responsables face à l'avenir.BARNIER (M); CHABASON (L); FAES (H)1991
Economie et politique de l'environnement.BARDE (JP); GERELLI (E)1991
Les politiques et systèmes en matière d'évaluation de l'impact sur l'environnement.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
1991
Rapport d'information sur l'Europe de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
LIENEMANN (MN); NUNGESSER (R)		1991
L'indemnisation des dommages de pollution et la prévention des accidents.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
REMOND GOUILLOUD (M)		1991
Inventaire des actes des communautés européennes dans le domaine de l'environnement. Mise à jour 1-1-1991.COMMISSION EUROPEENNE
1991
Catalogue des rapports de recherche sur l'environnement déposés à l'institut de l'information scientifique et technique. 1991.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INSTITUT DE L’INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1991
Un problème urgent à résoudre, la modernisation du droit de l'eau.1990
Srétie : les départements, les programmes.SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT
1990




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |