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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLivre vert sur les applications de navigation par satellite.COMMISSION EUROPEENNE
2007
ORapport sur la mise en oeuvre du premier paquet ferroviaire.PARLEMENT EUROPEEN
CRAMER (M)		2007
Bilan 2007. Les faits marquants, les entreprises en action, les réglementations à la loupe, nos questions pour 2008.OFFICIEL DES TRANSPORTEURS
2007
Perspectives économiques 2008-2012. Cibler la croissance plutôt que la dette publique.SENAT
BARBIER (B); BOURDIN (J)		2007
ODistribution du ciment en Corse. Pratiques relevées par le Conseil de la concurrence - Décision n° 07-D-08 du 12 mars 2007. Supplément au Moniteur n° 5398 du 11 mai 2007.CONSEIL DE LA CONCURRENCE
2007
Economie de la transition. La transformation des économies planifiées en économies de marché.ANDREFF (W)2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
Changement climatique et transports. Manuel de recommandations à l'attention des acteurs territoriaux.RESEAU ACTION CLIMAT - FRANCE
CORNUT (P); LOUCHARD (O)		2007
De nouveaux rivages.CONSERVATOIRE DU LITTORAL
LOPEZ (E)		2007
La coordination des politiques économiques en Europe. Le malaise avant la crise ?SENAT
BOURDIN (J); COLLIN (Y)		2007




 








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