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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Nouveaux textes sociaux. L'usine à gaz ! Quid de l'accord social ? Les nouvelles formalités obligatoires. Le choc des chiffres.1997
Droit interne et CMR : vers une route européenne du contrat de transport routier ?1997
Etre payé pour rémunérer correctement ses conducteurs. La cause principale du malaise, c'est la sous-rémunération du transporteur. Une vaste panoplie réglementaire existe cependant pour se faire payer correctement et en temps voulu.1997
Répertoire commenté des textes concernant le transport routier international de personnes et le cabotage.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
ODéfinir le service public, réguler un secteur concurrentiel : genèse de la loi d'orientation des transports intérieurs.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT INTERNATIONAL DE PARIS LA DEFENSE
AFFICHARD (J); CHAMPEIL DESPLATS (V); LYON CAEN (A)		1997
Transport routier de marchandises. Réglementation, relations entreprises-transporteurs. Mise à jour 1-5-1997.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY (V); LETACQ (F); MERCADAL (B)		1997
Transport et logistique.PONS (J)1997
Towards an ecologically sustainable society. Government communication 1996/1997 : 50.SUEDE Ministry of the environment
1997
Durée du travail. Le décret Fiterman revu et corrigé.FITERMAN (C)1997
Le contrôle de la circulation routière dans les pays de la CEE.GROUPE EUROPEEN DE RECHERCHES SUR LES NORMATIVITES
KELLENS (G); PEREZ DIAZ (C); ALBRECHT (HJ)		1997




 








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