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Sujet : "CONVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le SERNAM : la SNCF crée un service spécial de messagerie.PIEFFORT (M)1971
Méthode pour le choix des plans de développement des transports urbains. Applications à la ville de Nice.SAEI; BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER
1971
Les transports internationaux. 2 volumes : 1956, 1963.DURAND (P MF)1963
Convention relative à l'organisation du service public des transports maritimes entre les ports français du Continent et de la Corse entre - le Secrétaire d'Etat aux Transports, agissant au nom de l'Etat, sous réserve de l'approbation de la présente Convention par décret en Conseil d'Etat, et - la Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) - 30 mars 1976 - 3 p. Transports France continentale - Corse Convention entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - 31 mars 1976 - 7 p. Cahier des charges annexé à la Convention passée entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - s. d. - 4 p.SNCF; COMPAGNIE MERIDIONALE DE NAVIGATION
Cahier des charges attaché à la convention pour la gestion du service public de transport régional de voyageur - s. d.REGION Rhône-Alpes; SNCF
Desserte maritime Corse Continent à l'horizon 1985. Vol. 1. Note de synthèse. Vol. 2. Rapport. Vol. 3. ann.DRE Corse; CETE Aix-en-Provence
Rapport DELMAS. Dossier relatif à la navigation intérieure européenne et à la navigation danubienne.




 








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