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Sujet : "CONVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Textes relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne.SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS
1976
Le transport aérien français. Eléments pour une politique.JOUFFROY (JC)1976
Evolution des travaux internationaux en vue de la préparation d'une convention sur le transport combiné.HOUDAYER (R)1973
L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.SATRE (F)1973
Le SERNAM : la SNCF crée un service spécial de messagerie.PIEFFORT (M)1971
Méthode pour le choix des plans de développement des transports urbains. Applications à la ville de Nice.SAEI; BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER
1971
Les transports internationaux. 2 volumes : 1956, 1963.DURAND (P MF)1963
Convention relative à l'organisation du service public des transports maritimes entre les ports français du Continent et de la Corse entre - le Secrétaire d'Etat aux Transports, agissant au nom de l'Etat, sous réserve de l'approbation de la présente Convention par décret en Conseil d'Etat, et - la Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) - 30 mars 1976 - 3 p. Transports France continentale - Corse Convention entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - 31 mars 1976 - 7 p. Cahier des charges annexé à la Convention passée entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - s. d. - 4 p.SNCF; COMPAGNIE MERIDIONALE DE NAVIGATION
Cahier des charges attaché à la convention pour la gestion du service public de transport régional de voyageur - s. d.REGION Rhône-Alpes; SNCF
Desserte maritime Corse Continent à l'horizon 1985. Vol. 1. Note de synthèse. Vol. 2. Rapport. Vol. 3. ann.DRE Corse; CETE Aix-en-Provence




 








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