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Sujet : "FISCALITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Irréaliste, le transport multimodal.		2009
		The welfare implications of climate change policy.	LEACH (AJ)	2009
		Remplacement de la taxe professionnelle et financement des équipements publics locaux.	CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE TRANNOY (A)	2009
		Transport de marchandises : nouvelle taxe sur les véhicules de plus de 3,5 tonnes.		2009
		Une forte réduction de la Maut pour les camions à filtre "rétrofit".		2009
		La nouvelle directive Eurovignette déjà en ligne de mire.		2009
		Pollution and life expectancy : how environmental policy can promote growth.	PAUTREL (X)	2009
		Optimal dynamic scale and structure of a multi-pollution economy.	BAUMGARTNER (S); JOST (F); WINKLER (R)	2009
		Le Parlement inclut la congestion dans l'Eurovignette.		2009
		Fiscalité environnementale.	COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE	2009

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