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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Introduction au droit de l'environnement - 2ème éditionMALINGREY (P)2004
Crues du Gard 2002 : retour d'expérience.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
2004
Environmental law in developing countries. Selected issues - Vol. II.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
BONILLA (M); FERNANDEZ (E); JEMAIEL (S)		2004
Charte de l'environnement. Rapport fait au nom de la commission des lois sur le projet de loi constitutionnelle (n° 992).ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N)		2004
Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapports Nord-Sud. Volume II.UNIVERSITE Paris 1; EGYPTE Université internationale de langue française
HERMITTE (MA); KHAN (P)		2004
La nature et la route.DIRECTION DES ROUTES
2004
Petit tour de France des capacités de réception des déchets produits par les navires.2003
OImpact du risque technologique sur la stabilité institutionnelle d'un système organisationnel : le rôle de l'incinération dans la gestion des déchets ménagers et assimilés. Rapport final. Octobre 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT; UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES; CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES INTERDISCIPLINAIRES SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
BOURG (Dominique); BUCLET (Nicolas); GILOTTE (Laurent)		2003
ODe l'Erika au Prestige, la mer de tous les vices. Rapport sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité - Tome 1.ASSEMBLEE NATIONALE
LANDRAIN (E); PRIOU (C)		2003
Audition publique sur la Charte de l'environnement.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
2003




 








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