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Sujet : DROIT DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le contrôle de la circulation routière dans les pays de la CEE.GROUPE EUROPEEN DE RECHERCHES SUR LES NORMATIVITES
KELLENS (G); PEREZ DIAZ (C); ALBRECHT (HJ)		1997
- Politique des transports en France. Processus de décision - discours et pratiques. Projet Tenassess (DG VII) "Policy assessment of transeuropean networks and common transport policy".- Mai 1997.- 146 p. - Mise à jour.- 1998.- 42 p.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
BERNAT (V); OLLIVIER TRIGALO (M)		1997
Terminal à conteneurs portuaire. Guide pratique et juridique des opérations réalisées sur le terminal.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
EMO (P); TINEL (C)		1997
ODéfinir le service public, réguler un secteur concurrentiel : genèse de la loi d'orientation des transports intérieurs.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT INTERNATIONAL DE PARIS LA DEFENSE
AFFICHARD (J); CHAMPEIL DESPLATS (V); LYON CAEN (A)		1997
L'invisibilité juridique du transport des marchandises en ville.DABLANC (L)1997
Qu'est-ce qu'un port de mer ? Quel rôle lui attribue-t-on ? Comment est-il géré ? A quel régime juridique est-il soumis ? Tour du monde des principaux régimes d'exploitation en vigueur.REZENTHEL (R)1996
Décret sur la durée du travail. Le compte à rebours.1996
10 questions sur les barrages routiers.1996
Travail clandestin : la route s'en va-t-en guerre.1996
Durée du travail : nouveaux décrets.1996




 








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