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Sujet : "CONCURRENCE ECONOMIQUE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Déréglementation des services portuaires. Résolution. Rapport sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil : Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes et sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires - Com (2001) 35 final/E 1702.ASSEMBLEE NATIONALE
DUPILET (D)
2002
Pour un programme français et européen de fret ferroviaire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
COINTET PINEL (O); VERMEULEN (M)
2002
Les impacts territoriaux du bruit des avions : le cas de l'urbanisation à proximité de Roissy CDG. Ne pas évaluer pour dire tout et son contraire.UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris; CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
FABUREL (G); BARRAQUE (B)
2002
Le transport aérien.MERLIN (P)2002
Débat : Service public et Europe. Actes du colloque - Centre de conférences internationales, Paris - 6 novembre 2001.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2002
Transport aérien. Les nouveaux défis.COMBES (M); MONTSERRAT (JM); TRIBOT LA SPIERRE (L)2002
La Flandre : un pôle portuaire et logistique en Europe. (Lloyd special report). - mars 2002.- 50 p.LLOYD
2002
Les conditions de la desserte maritime de Saint-Pierre-et-Miquelon. Rapport n° 2002-0064-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CLARET DE FLEURIEU (A)
2002
Réforme de la distribution automobile en Europe.SENAT
GRIGNON (F)
2002
Les entreprises françaises dans les années 2000. Les tendances, les enjeux et les stratégies.MODIANO (L)2001