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Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




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Forêts tropicales : comment la France peut-elle contribuer à leur gestion durable ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Direction générale de la coopération et du développement
FALCONE ((Patrick); NEUVILLE (Aude); ROCARD (Sandrine)		2003
OMise en oeuvre de la directive 2001/42/CE sur les études stratégiques d'environnement dans le champ aménagement-transport.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2003
OApplication de la directive 2001/42/CE relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Guide du développeur du parc éolien. Pour des parcs éoliens de qualité, intégrés dans leur environnement humain et naturel.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2003
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)		2003
Quels sont les enjeux de l'hydroélectricité ? En annexe, rapport sur les énergies renouvelables.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2003
La libéralisation des services portuaires. Proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires. Colloque, Rouen 29 novembre 2002.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
GILLE (A); ELSNER (W); CORRUBLE (P)		2003
Services portuaires : libéralisation.2002
Limiteur de vitesse : au tour des "légers".2002
IDIT : "la directive portuaire est très différente de la version originale mais l'esprit a été respecté".2002




 








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