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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Examens environnementaux de l'OCDE. Luxembourg.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2010
OLa desserte ferroviaire et fluviale des grands ports maritimes. Propositions en vue de l'amélioration du report modal dans le cadre des pré et post acheminements de marchandises des ports de Marseille, du Havre et de Dunkerque.BLUM (R)2010
OLa régulation des marchés de CO2.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); PRADA (M); TIGNOL (A)		2010
OProduits verts et affichage environnemental. 3e colloque national.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2010
OComptes économiques européens de l'environnement (texte présentant de l'intérêt pour l'Espace économique européen). Proposition de règlement. COM (2010) 132 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
OVers un espace européen de la sécurité routière : orientations politiques pour la sécurité routière de 2011 à 2020. COM(2010) 389 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
OLes enjeux de l'information environnementale. Synthèse du Livre blanc.FEDERATION DES ENTREPRISES ET ENTREPRENEURS DE FRANCE
2010
OLes paysages d'arbres hors forêt (PAHF). Multi-valorisation dans le cadre d'un développement local durable en Europe du Sud. Rapport final. Septembre 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE GEODE; UMR DYNAFOR
GUILLERME (Sylvie)		2010
Mesures compensatoires en faveur de la biodiversité. Etat des lieux - Juin 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; CETE Lyon
HUBERT (S)		2010
OLes nouveaux enjeux économiques des actions paysagères, éléments pour une nouvelle orientation de l'économie du paysage. 22 septembre 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CEMAGREF; AGROCAMPUS OUEST
RAMBONILAZA (Tina)		2010




 








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