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Sujet : "OCDE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
A quoi sert certifier ? Les nouvelles règles du jeu de la certification ferroviaire.1998
L'Europe des autoroutes.WINGHART (JA)1998
Le financement de l'Union Européenne 2000-2006.SENAT
BADRE (D)		1998
Transport routier télématique. Un intérêt croissant, l'enjeu de la télématique.1998
Textes communautaires relatifs au domaine routier.BOUSQUET (F); FAYARD (A); HEUX (R)1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 92/106/CEE du Conseil relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises entre Etats membres. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international. (présentées par la Commission).COMMISSION EUROPEENNE
1998
Développer le réseau des citoyens. L'importance de bons transports locaux et régionaux de passagers et le rôle de la Commission européenne dans leur mise en place. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité des régions et au Comité économique et social.COMMISSION EUROPEENNE
1998
25 ans consacrés à unir l'Europe.ASSOCIATION EUROPEENNE DES CONCESSIONNAIRES D'AUTOROUTES ET D'OUVRAGES A PEAGE
1998
Quel avenir pour la construction navale en Europe? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'UE sur le régime communautaire des aides à la construction navale.SENAT
DIEULANGARD (MM)		1998
La location de véhicules industriels au Royaume-Uni. Mission d'étude de l'OVI (7-9 mai 1998).UFB LOCABAIL; OBSERVATOIRE DU VEHICULE INDUSTRIEL
1998




 








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