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Sujet : "AUTORISATION DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Coordination britannique. L'art d'encaisser les taxes.1995
Les critères d'autorisation des transports de matières dangereuses dans les tunnels routiers. Texte d'une communication aux "Entretiens de la Rochelle," 4ème assises européennes sur la prévention des risques et la sécurité dans les conditions de vie et de travail.CENTRE D'ETUDES DES TUNNELS
LACROIX (D)		1994
OLa déréglementation du transport routier de marchandises. Essai de bilan.OEST
REMY (A)		1994
International : le point sur les transports internationaux de voyageurs. Un bilan des effets actuels de la dérèglementation.1993
Un marché commun des services. Situation au 1-1-1993. Banques, assurances, marché des valeurs mobilières, nouvelles technologies et services, mouvements de capitaux, libre circulation des travailleurs et des membres des professions libérales.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Activités de la conférence. 39ème rapport annuel 1992. Résolutions du conseil des Ministres des transports et rapports approuvés en 1992. Rétrospective sur l'évolution des transports de 1970 à 1991.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Le protocole d'accord est en bonne voie d'application.1992
Droit et réglementation des transports en Espagne.1992
Libéralisation CEE. Les douze en ordre déjà dispersé. Quatre règlements européens pour libérer licences, cabotage et tarifs.1992




 








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