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Sujet : "CONTRAT DE PLAN"

 
 




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OEvaluation des politiques publiques territoriales au regard des changements climatiques (émissions de CO2 du secteur transport). Groupe opérationnel n° 7 - "Impacts énergétiques et environnementaux des transports".DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS D'USAGERS DES TRANSPORTS
LE ROCHAIS (M); LOUCHARD (O); MATHY (S)		2005
Atlas régional des transports Franche-Comté.DRE Franche-Comté Observatoire régional des transports; SNCF
2005
Transports : service mal compris.2004
Mieux garantir le financement et la réalisation des projets. Un rapport parlementaire qui propose la réforme des contrats de plan.2004
Quelle décentralisation routière ?LOUIS (T); GRESSET (P)2004
L'atlas des régions 2004 - Tome 1. La situation économique : vingt-deux régions françaises, quatre départements d'outre-mer. 100 indicateurs économiques régionaux et départementaux. Populations. Emplois et revenus. Industries et services. Social et santé. Economie locale et société. Territoire et environnement. Formation et culture.LES ECHOS
2004
Du rapport Nora (1969) au rapport Haenel (1994).CAMPAGNE (PY)2004
Les chantiers ferroviaires en retard dans la région Centre.2004
Alsace : le contrat de plan à mi-parcours.2004
OLes relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics : un train de réformes. Mission d'évaluation et de contrôle sur la clarification des relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics. (MANQUE)ASSEMBLEE NATIONALE
BONREPAUX (A); DENIAUD (Y); MARITON (H)		2004




 








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