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Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Pesage en marche pour les contrôles en Europe.JACOB (B); LOO (HV)2009
Développement et mise en oeuvre d'un réseau de pesage en marche pour le contrôle des surcharges en France.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
JACOB (B); MARCHADOUR (Y)		2009
Vers une refonte du contrôle aérien. L'initiative "écologie" Aire ouvre la voie de la réorganisation du trafic aérien à travers les programmes européen Sesar et américain Next Gen.2009
La politique du transport maritime de l'UE jusqu'en 2018.2009
Les Etats-Unis renforcent les mesures de sûreté.2009
Faire respecter les normes environnementales. Tendances et bonnes pratiques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2009
OExpertise sur la planification régionale et la gestion des déchets dangereux (bilan et prospective des PREDD). Rapport final.FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT; VEOLIA
2009
OPéage urbain : principes pour une loi.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARCI (E); DABLANC (L)		2009
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
Expertise et gouvernance du changement climatique.COLSON (R); DENIS (B); ENCINAS DE MUNAGGORI (R)2009




 








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