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Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Pesage en marche pour les contrôles en Europe.JACOB (B); LOO (HV)2009
Vers une refonte du contrôle aérien. L'initiative "écologie" Aire ouvre la voie de la réorganisation du trafic aérien à travers les programmes européen Sesar et américain Next Gen.2009
La politique du transport maritime de l'UE jusqu'en 2018.2009
Les Etats-Unis renforcent les mesures de sûreté.2009
Expertise et gouvernance du changement climatique.COLSON (R); DENIS (B); ENCINAS DE MUNAGGORI (R)2009
ORapport d'information sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
OPéage urbain : principes pour une loi.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARCI (E); DABLANC (L)		2009
Faire respecter les normes environnementales. Tendances et bonnes pratiques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2009
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
OExpertise sur la planification régionale et la gestion des déchets dangereux (bilan et prospective des PREDD). Rapport final.FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT; VEOLIA
2009




 








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