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Sujet : "CONVENTION DE TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Convention londonienne sur le tourisme de croisière.		1990
		Les transports non urbains à l'heure du conventionnement.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1990
		Les relations autorité organisatrice exploitant. Leur traduction par les conventions.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon ABEILLE (M); DUCHENE (C); LE RUYET (A)	1990
		LOTI en pratique. Le partenariat entre les départements et les transporteurs pour l'organisation des Transports Collectifs Départementaux. Actes de la journée organisée le 26-10-89 par l'Associaiton des Présidents des Conseils régionaux et le Conseil Général de Saône et Loire sur les transports non urbains de voyageurs à l'heure du conventionnement.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1990
		La politique du conventionnement dans son environnement européen.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1990
		Jean Puech : une nouvelle dimension pour le transport départemental.		1989
		Conventionnement : l'après 25 août.		1989
		Le projet de convention sur l'indemnisation des dommages causés au cours du transport de matières dangereuses.		1989
		La crise des transports publics : France, Etats-Unis, RFA, Royaume-Uni, Italie, Pays-Bas.	LEFEVRE (C)	1989
		Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.	FIOUX (JL)	1989

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