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"DETAXATION DU GAZOLE"
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Fiscalité. Le carburant professionnel en neuf questions-réponses. Une note de la direction des transports terrestres fait le point sur cet acquis du lobbying des transporteurs, à la lumière des hausses récentes du prix du gazole.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2000
Prix du litre de gazole en Europe.
1999
Les transporteurs contents du gouvernement.
1998
Reconnaissance d'un gazole professionnel.
1998
Coup de vent sur la fiscalité.
1998
Rationalité économique d'un carburant utilitaire.
ZENTELIN (JL)
1997
10 questions sur la taxation du gazole.
1997
10 questions sur la gazole utilitaire.
1997
Rapport sur le gazole. Le glas du carburant utilitaire.
1996
La FNTR demande une adaptation du contrat de progrès.
1996
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