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Sujet : "DOMAINE PUBLIC"

 
 




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La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives. A - Rapport B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p. C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p. D - Les ports.- 232 p. E - L'outre-mer.- 178 p. F - La pêche.- 165 p. G - Le littoral.- 134 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
MARINI (P); CARIOU (P)		1998
Gestion du domaine public routier. Nouveau guide pratique.ATTRAIT (MC); LEPETIT (C)1998
Présentation du ministère - Missions et structures. L'essentiel pour communiquer.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1996
Histoire des gares - Histoire urbaine : séminaire "les Lieux - Mouvements de la Ville" (Actes de la journée du 17 Février 1995).PLAN URBAIN; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; RATP
JOSEPH (I); BOWIE (K); RIBEILL (G)		1995
Voirie routière. Codes et textes annotés. Solutions pratiques.BORREDON (J)1995
L'adaptation du domaine public aux activités économiques des ports autonomes français.ASSOCIATION INTERNATIONALE VILLES ET PORTS
DEWEVRE FOURCADE (M)		1995
Droits maritimes. Tome 2 Droit du littoral, droit portuaire.BEURIER (JP); CHAUMETTE (P); TASSEL (V)1995
La gestion du patrimoine du secteur public local. Approche juridique et technique.BLIER (JF); NOEL (JP); BESOMBES (C)1992
Conférence de presse. Enjeux et avenir des ports français. A - Les enjeux - La réforme B - Projet de loi sur la modernisation de la filière portuaire.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
JOSSELIN (C)		1991
Droit administratif spécial.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
1990




 








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