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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
De l'alcool à l'alcool au volant. La transformation d'un problème public.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CESAMES; CENTRE DE RECHERCHE PSYCHOTROPES SANTE MENTALE SOCIETE
KLETZLEN (A)		2007
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSSOWSKI (J)		2007
ORapport d'activité 2006.- 49 p. Rapport développement durable. Bilan et perspectives (commun à ASF et Escota).- 13 p.AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE
2007
Pour un développement de l'autopartage à grande échelle (AGE). - Tome 1 - Objectifs, méthodes et résultats.- 43 p. - Tome 2 - Résultats des "business plans" et plans de trésorerie, notes de synthèses, comptes-rendus de réunions.- 209 p.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; JONCTION; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DOMENACH (O); BROISSIA (O DE); MUHEIM (P)		2007
Code de la voirie routière - Parties législative et réglementaire. Edition 2007.2007
Quels véhicules et équipements pour le transport de personnes à mobilité réduite ?CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2007
Transport, logistique. 78 fiches de synthèse.VENTURELLI (N); MIANI (P)2007
Convention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la Région Picardie et la Société nationale des chemins de fer français (2007-2012). Annexes techniques. Cédérom.REGION Picardie; SNCF
2007
Code pénal de la route.2007




 








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