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"DROIT DU TRAVAIL"
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Titre
Auteur
Année
Formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises : les textes réglementaires et les accords professionnels (cahier du Moniteur des TPB).
2005
Une convention sociale pour les marins à travers le monde.
2004
Jacques Barrot, le futur commissaire aux transports a présenté "sa conception", plus qu'un programme.
2004
Observatoire des droits des marins : accélérer le rapatriement des marins abandonnés.
2004
Travail dissimulé : le salut par la location ?
2004
Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DEBEUSSCHER (P)
2004
Etude portant sur l'analyse des conséquences des accords sociaux relatifs au travail de nuit dans les entreprises de transport routier en Limousin.
DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL ET DES TRANSPORTS Centre - Limousin; DRE Limousin
2004
La proposition de loi sur le RIF largement améliorée.
2003
Lundi de Pentecôte : le transport y gagnera-t-il ?
2003
Gestion sociale : le délit du travail dissimulé.
2003
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