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Sujet : "FISCALITE AUTOMOBILE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Groupe spécial chargé d'étudier l'influence de la fiscalité sur la consommation de carburant des automobiles. Rapport intérimaire.COMMISSION EUROPEENNE
1980
OLa fiscalité dans les transports routiers.SAE
1979
OLes effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)		1978
Analyse du financement de la route au cours des 20 dernières années.SAEI
1977
OL'avenir de l'automobile. Etude RCB.MINISTERE DE L'INDUSTRIE Groupe de réflexion sur l'avenir de l'automobile
L'ESTOILE (M de)		1976
Quelques problèmes spécifiques de l'industrie française de l'automobile. 3 Vol. A - Vol.1 - Les conditions de travail. 157 p., tabl., bibliogr. B - Vol.2 - Les facteurs technico-économiques de la délocalisation de l'industrie française. 72 p., tabl. C - Vol.3 - Bilan analytique des flux économiques liés à l'utilisation des voitures particulières. 118 p., annexes, tabl., schémas, graph.MINISTERE DE L'INDUSTRIE; GROUPE INTERMINISTERIEL DE REFLEXION SUR L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
1976
A. Repères quantitatifs sur le phénomène automobile. B. Marchés extérieurs de l'industrie automobile française. (Voir aussi : rapport de L'ESTOILE)SAEI; GROUPE DE REFLEXION SUR L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE
1976
OLa location de voitures particulières. Situation actuelle. Perspectives d'évolution.SAEI
MOUREY (Y); SCHWEYER (C)		1975




 








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