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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLe véhicule électrique pour l'entreprise. Points de vue et recommandations des entreprises pour le déploiement du véhicule électrique. Livre blanc.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2010
OLes marchés de quotas de gaz à effet de serre. 10 propositions pour faire mieux. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)		2010
OComptes économiques européens de l'environnement (texte présentant de l'intérêt pour l'Espace économique européen). Proposition de règlement. COM (2010) 132 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
OUne ambition pour 10 ans. Un projet pour la France.COMMISSION POUR LA LIBERATION DE LA CROISSANCE FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE
ATTALI (J); GAUBERT (J); GISCARD D'ESTAING (L)		2010
ONanotechnologies. Risques, opportunités ou tabou : quelle communication pour les entreprises européennes ?NOVETHIC ETUDES
2010
OLa normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)		2010
Commission européenne : cap sur le service européen de télépéage.2009
Bruxelles veut sabrer dans les coûts administratifs, en éliminant les contraintes excessives de la législation européenne.2009
Ministres européens des transports et harmonisation des systèmes ERTMS pour Gênes-Rotterdam.2009
Efficacité énergétique en Europe : mesurez-moi !2009




 








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