Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"LOI"
51 - 60 résultats affichés sur 1020
<
6
|
7
|
8
|
9
|
10
>
Num
Titre
Auteur
Année
Reporting extra-financier. Première année d'application de l'article 225 de la loi Grenelle 2. Bilan et perspectives.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; OREE - ENTREPRISES, TERRITOIRES ET ENVIRONNEMENT
MAGOT (L); HUC (P); COUTEAU (C)
2013
Pistes pour rendre efficiente l'obligation de créer des itinéraires cyclables en milieu urbain.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; MISSION NATIONALE VELOROUTES ET VOIES VERTES
NATAF (L); PONS (JL)
2013
Le capitalisme au coeur de l'Etat. Comptabilité privée et action publique.
EYRAUD (C)
2013
Dossier. Les nouveaux outils de planification. Le Plan. La DATAR : une administration mobile. Les enjeux de la planification. Le rôle planificateur des Régions. La planification urbaine aujourd'hui.
SALON (S); SAVIGNAC (JC); THENAULT (M)
2012
Projet de loi de finances : quels moyens pour réussir la transition écologique ?
2012
Loi de finances 2013 et infrastructures de transport. Poursuite ou gel des projets ? Financement du SNIT : le casse-tête parlementaire. Philippe Duron, président de l'AFITF : "Engager le SNIT dans le cadre d'une relance de l'économie".
2012
Service public. Organisation et financement du transport scolaire
PETIT (P)
2012
Enquête. Prévention des déchets : l'impossible évaluation.
2012
Hisser au plus haut les plans climat... action !
2012
Aménagement des études d'impact et de l'enquête publique.
ANSQUER (MH)
2012
51 - 60 résultats affichés sur 1020
<
6
|
7
|
8
|
9
|
10
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|