Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REPARATION DES DOMMAGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)		2003
OLa décision publique face aux risques : rapport du séminaire "risques".COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MATHEU (M)		2002
L'irréversibilité.CANS (C); FRITZ LEGENDRE (M); KISS (A)1998
Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions.SENAT
LE GRAND (JF)		1994
Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement.Communication de la Commission au onseil et au Parlement européen et au Comité économique et social.COMMISSION EUROPEENNE
1993
"Coût de l'environnement" dans la pratique des mesures compensatoires.SENNA (P)1993
Etude sur la pathologie de la construction en France.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; GUY BARBIER ET ASSOCIES
1992
Les plans d'exposition aux risques et les systèmes d'assurances : outils efficaces pour la prévention et la réparation des catastrophes naturelles ? Février 1986.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE
VANSSAY (Bernadette de)		1986
Lutte contre les nuisances dues aux inondations : nouvelles prospectives.CHEVASSUS (OA); PERVYCHINE (P)1978
L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.SATRE (F)1973




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |