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Sujet : "SUBSIDIARITE"

 
 




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Subsidiarité et politique européenne de l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
SOUFI (R)		1994
OTrade and sustainable development. Principles. Principes d'un commerce assurant un développement durable.INSTITUT INTERNATIONAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BLACKHURST (R); FERRETTI (J); HANSON (AJ)		1994
Le renouveau de l'aménagement du territoire en France et en Europe.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
NEMERY (JC); GROUD (H); PUGEAULT (S)		1994
Europe, le temps des régions.GRANRUT (C du)1994
Les aspects sociaux de la politique commune des transports.ITHAQUE; PARLEMENT EUROPEEN
1994
Vers la mise en oeuvre d'une approche globale en faveur des industries maritimes : premies résultats tangibles.1993
Infrastructures, réseaux et territoires : vers une concurrence équitable. Les grands réseaux. (Pouvoirs locaux n°16 - Avril 1993)MARTINAND (C)1993
UEM et coordination des politiques budgétaires.BENSAID (J)1993
Environnement et économie. Actes du colloque, Paris, 15 et 16 février 1993 (INSEE Méthodes n°39-40).INSEE; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BEAUVAIS (O); BUREAU (D); HENRY (C)		1993
Le principe de subsidiarité.1992




 








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