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Sujet : "TAXE A L'ESSIEU"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Point de vue sur le coût des transports routiers.GHIGONIS (HM)1993
Le Conseil transport des douze se penchera sur une proposition d'eurovignette autoroutière. Pour faire pièce aux démarches unilatérales, telle celle de Bonn.1993
Proposition de directive du conseil relative à l'imputation des coûts d'infrastructures de transport à certains véhicules utilitaires. - 10 p. Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : étude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers. - p.mult. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure de transport à certains véhicules utilitaires. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure à certains véhicules utilitaires.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Imputation optimale des coûts d'usage des infrastructures par une combinaison des accises sur le carburant et d'une taxe à l'essieu : un modèle théorique simple.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
DELACHE (X)		1991
La circulation en France en 1990.OEST
GIRAULT (M)		1991
Surchage : des conséquences très lourdes.1990
Spécial cabotage : le oui mais de l'Europe des transports.1989
Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)		1988
OLa fiscalité du transport routier de marchandises dans les états de la CEE.OEST
CARVOUNIS (P)		1987
Tarification de l'usage des infrastructures de transport. Objectifs et mise en oeuvre. Texte pour la conférence africaine sur l'entretien routier. Conférence HARARE n°4.OEST; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Afrique
SELOSSE (P)		1987




 








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