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Sujet : "DEPENSES"

 
 




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Pour une meilleure adaptation aux besoins d'équipements collectifs urbains : conclusions et enseignements tirés de l'étude. Méthodologie de l'étude.ALDUY (D); BURDEAU (M); COTTEN (M)1979
Les dépenses de fonctionnement de la collectivité pour les transports intérieurs.SAE
AYRAL (A)		1979
Financement des transports urbains en région Ile-de-France.SAEI; DRE Ile-de-France
1979
Voies navigables. Etude de l'impact d'une tarification des infrastructures sur le prix de revient du transport par voie d'eau.SAE
SIMON (A)		1979
Faisabilité d'une étude sur les dépenses de transport des collectivités locales.SAE; IDH
1979
Tarification de l'usage des infrastructures de transport- Rapport du groupe interministériel créé par le Premier ministre le 23 mars 1972. A. LAVAL (D) - Rapport introductif du groupe interministériel - avril 1972. - 91 p., tabl. B. LAVAL (D) - Tarification de l'usage des infrastructures de transport - Rapport intérimaire. - février 1978. - 225 p. + annexes, tabl. + 1 résumé. C. Actualisation en mars 1979 du rapport intérimaire de D. Laval : MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision - Actualisation du rapport intérimaire sur la tarification de l'usage des infrastructures des routes. - mars 1979. - 18 p., tabl. - Actualisation du rapport LAVAL sur la tarification des infrastructures de transport - Voies navigables. - mars 1979. - 7 p., tabl. - Actualisation du rapport LAVAL sur la tarification des infrastructures - Infrastructures ferroviaires. - 7 p., tabl.GROUPE INTERMINISTERIEL SUR LA TARIFICATION DE L'USAGE DES INFRASTRUCTURES; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
LAVAL (D)		1979
A. Etude préalable à la constitution d'un échantillon de suivi des effets de la décentralisation. B. Etude globale sur le comportement d'investissement des communes de plus de 20 000 habitants.SAE; SACEC; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1979
Les collectivités locales dans le financement de la fonction transport. Note n°1.SAE
1979
La comptabilité de programme. Note relative à l'élaboration de comptes de programme. Compte rendu de la réunion sur les comptes de programme. Le budget de programme du Ministère des Affaires Etrangères. Un nouvel outil pour l'élaboration du budget aux Etats-Unis : le zero-base budgeting (Z.b.b).BONNAUD (B); FARGE (J); VENTURINI (P)1978
OLes effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)		1978




 








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