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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEvaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
OPerformances environnementales de la France. Mise en oeuvre 2005-2009 des recommandations de l'OCDE.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2009
OCroissance verte.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
CRIFO (P); DEBONNEUIL (M); GRANDJEAN (A)		2009
OImaginer les métropoles d'avenir.ASSEMBLEE NATIONALE
PERBEN (D)		2009
Droit et politiques de l'environnement.PETIT (Y)2009
OUne Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.NOTRE EUROPE
LAURENT (E); LE CACHEUX (J)		2009
OL'acceptabilité sociale des écotaxes de transport. Eléments pour une analyse sociologique d'une préoccupation politique.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE; UNIVERSITE Lille
COMBY (JB); FRERE (S); SCARWELL (HJ)		2009
Jules Dupuit - Oeuvres économiques complètes. - Volume 1.- 761 p. - Volume 2.- 890 p.BRETON (Y); DUPUIT (J); KLOTZ (G)2009
OLoger les classes moyennes : la demande, l'offre et l'équilibre du marché du logement.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
MISTRAL (J); PLAGNOL (V)		2009
OEcopass : le péage urbain écologique de Milan.INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME D'ILE-DE-FRANCE
LEMOINE (C)		2009




 








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