Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Comment définir des priorités en transport : quels critères et quelles procédures ? Europe centrale et orientale. Séminaire de Barbizon Déc.1993INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); POINCELET (M); CHATELUS (G)		1994
Analyse des coûts de déplacement : élaboration d'une méthodologie dans le cadre d'un compte transport de voyageurs. A. - Rapport de synthèse. - 75 p. B. - Les dépenses monétaires. Annexe méthodologique n°1 Année 1990 (Fév.1994). C. - Les coûts sociaux. Annexe méthodologique n°2. Année 1990 (94). D. - Les dépenses monétaires. Annexe méthodologique n°3. Année 1990 (94).CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE TRANSPORTS URBAINS
QUIN (C)		1994
TIPP et carburant utilitaire.1994
Internaliser les coûts sociaux des transports. BUTTON (V). - Vue de l'ensemble de l'internalisation des coûts sociaux du Transport. QUINET (E). - Les coûts sociaux des transports : évaluation et liens avec les politiques d'internalisation des effets externes. KAGESON (P). - Effets de l'internalisation des coûts externes sur la demande de transport et la répartition modale. BLEIJENBERG (A). - L'art de l'internalisation. ROTHENGATTER (W). - Obstacles à l'utilisation des instruments économiques de la politique des transports. BANISTER (D). - Problèmes d'équité et d'acceptabilité posés par l'internalisation des coûts des transports. VAN VRECKEM (Dirk). - La politique de l'Union Européenne en matière de fiscalité routière. BONNAFOUS (A). - Synthèse et conclusion.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
BUTTON (K); QUINET (E); KAGESON (P)		1994
Fiscalité PL. Un an pour réformer taxe à l'essieu et vignette.1993
Marché unique. Fiscalité transports.1993
Mobilité durable et chemins de fer.1993
Versement transport : les collectivités sur la défensive.1993
Fiscalité routière : le Parlement européen n'est pas sur la même longueur d'ondes que le Conseil et la Commission.1993
Social : le versement de transport et la situation des conducteurs. Une jurisprudence intéressante pour nos entreprises sur la notion de lieu de travail.1993




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |