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Sujet : "HARMONISATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Cabotage routier. Libéralisation totale dans 5 ans.		1993
		Europe. Concurrence : les règles des 3.		1993
		Le commissaire européen aux transports, Abel Matutes joue la continuité.	MATUTES (A)	1993
		La politique sociale communautaire dans le domaine des transports terrestres.		1993
		Les nouvelles nomenclatures d'activités et de produits en 1993.		1993
		Perspectives du budget communautaire en union économique et monétaire.	BONNAZ (H)	1993
		Réglementation. La TVA dans les transports au 1er janvier 1993. Attention, une apparente simplicité peut cacher des situations complexes.		1993
		La directive, toute la directive, rien que la directive.	BOUTTE (C)	1993
		TVA : une simplification compliquée.		1993
		Routes et autoroutes. Présentation générale. - La Direction des Routes. - Le réseau routier national. - Les autoroutes concédées. - Le budget routier. - les investissements routiers. - L'entretien routier. - L'ile-de-France. - La préparation du IXème Plan. - Les routes, l'environnement, les paysages. - L'enjeu européen des infrastructures routières (affaires communautaires). - Les actions internationales. - Le partenariat avec les professionnels de l'innovation. - La Route en 93.	DIRECTION DES ROUTES	1993

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