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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OComité des directeurs pour le développement urbain (CODIRDU) 1999-2006. Bilan et perspectives.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2007
OElaboration d'un schéma directeur d'accessibilité des services de transport départementaux. Guide méthodologique.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ASSEMBLEE DES DEPARTEMENTS DE FRANCE; ASSOCIATION DES DIRECTEURS DE SERVICES TECHNIQUES DEPARTEMENTAUX
2007
ORapport sur la mise en oeuvre du premier paquet ferroviaire.PARLEMENT EUROPEEN
CRAMER (M)		2007
Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
LA LOYERE (G DE)		2007
Le fonds européen de développement.SENAT Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)		2007
OLe dialogue social dans le transport routier de marchandises.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ITHAQUE
VAUCLARE (Claude)		2007
ORapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. - Premier rapport (2005).- 41 p. - Second rapport (2007).- 29 p.2007
Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DA COSTA (P)		2007
OPlan d'action pour la logistique du transport de marchandises.COMMISSION EUROPEENNE
2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007




 








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