Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport occasionnel international par autocar : les "12 jours" reprennent du service.2009
Affichage environnemental : quelles solutions pour activer la mesure.2009
Responsabilité environnementale : mise en place du dispositif.2009
La directive stratégie pour le milieu marin : contenu et portée dans le contexte de la mise en oeuvre de la politique maritime de l'Union européenne.AUFFRET (Y)2009
Cabotage : la France demande la clause de sauvegarde.2009
A travers la jurisprudence : la responsabilité du commissionnaire de transport.CARAYOL (R)2009
La responsabilité environnementale et sociétale des entreprises. - Un cadre légal et réglementaire en pleine évolution. - Expertises. - Politique d'entreprise et stratégie environnementale.2009
A travers la jurisprudence : les attributs du commissionnaire de transport.CARAYOL (R)2009
Piraterie, une lutte de longue haleine. Une prérogative de l'Etat. En Somalie, c'est un problème à court, moyen et long termes. GEOS (Société privée de sûreté/sécurité), prévention et négociation. Le-Ponant, sang-froid et capacité de résistance. Eviter ou non le golfe d'Aden.2009
Dossier. La traduction du dommage écologique après la décision du TGI de Paris dans l'affaire Erika ou "la nature n'a pas de prix mais elle a un coût".CAMPROUX DUFFRENE (MP); CORNU THENARD (E); DEETJEN (PA)2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |