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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Elimination des déchets et récupération des matériaux édition 2004. Edition mise à jour au 16 octobre 2003.2003
OLes enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)		2003
Les conflits aéroportuaires aux Etats-Unis ; lorsque l'approche technique de l'environnement conduit les aéroports dans des impasses : bilan du séjour de recherche au MIT (Cambridge) 2001-2002.UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris; CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
FABUREL (G)		2003
OEconomie de l'environnement : méthodes et débats.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE
BEAUMAIS (O)		2002
Le code français de l'environnement.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2002
L'outil économique en droit international et européen de l'environnement.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; UNIVERSITE Aix Marseille III
MALJEAN DUBOIS (S)		2002
Expertise et principe de précaution. Séminaire, Centre International de Cultures Populaires, Paris, 5 mars 2002.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; ASSOCIATION INTERNATIONALE DE TECHNICIENS, EXPERTS ET CHERCHEURS; GLOBAL CHANCE
2002
Guide du territoire durable. L'Agenda 21 territorial pour les collectivités locales et leurs partenaires.LORACH (JM); QUATREBARBES (E DE)2002
OZones humides Infos. Le Programme national de recherche sur les zones humides (PNRZH) : législation, informations régionales.2002
Accès du public aux espaces naturels. Outils d'analyse et méthodes de gestion.MERMET (L); MOQUAY (P)2002




 








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