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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'avis du Conseil et de la concurrence. Le SERNAM, mode d'emploi.1996
Les PME et la protection juridique.1996
La CMR et les transports intérieurs français.1996
Droit de grève et continuité.RAY (JE)1996
Le CNCP réclame une loi d'orientation portuaire. Mais l'avis qu'il vient d'adopter l'a été sans certaines voix et non des moindres.1996
Service public "à la française" ? Oui, mais lequel ?VEDEL (G)1996
Quel environnement au XXIème siècle ? Environnement, maîtrise du long terme et démocratie. Colloque international, 8-11 septembre 1996, Abbaye de Fontevraud, France. A - Résumés des communications en atelier (1 à 30).- 273 p. B - Synthèse des ateliers.- 92 p.COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE D'EXPLORATIONS ET DE RECHERCHES MULTIDISCIPLINAIRES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SOCIETE; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES INGENIEURS DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS ET D'ANCIENS ELEVES DE l'ENGREF
THEYS (J); BERLIN (N); PREPOINT (S)		1996
L'immobilisation forcée des navires dans les ports maritimes.1996
Le transport intermodal en droit communautaire.UNIVERSITE Paris I
ARBAULT (ML)		1996
RODIERE (R), MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1984 et 1990 MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1996RODIERE (R); MERCADAL (B)1996




 








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